Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sol-ECO
PIVETEAU JACKY, GEORGES, RENÉ

Numéro de dépôt :
99812604
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque Sol-ECO

Déposée le 16 septembre 1999 par PIVETEAU JACKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sol-ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est PIVETEAU JACKY, GEORGES, RENÉ, domicilié(e) 6, PLACE DU COMMERCE, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JACKY PIVETEAU - France.

La marque Sol-ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol-ECO est expirée depuis le 16 septembre 2009.

PIVETEAU JACKY a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-ECO , Eole-ECO , PLUVIA ECONOMIE DE L'EAU , LA CARETTE , 3E économie d'eau économie d'énergie environnement


PIVETEAU JACKY, GEORGES, RENÉ - 6, PLACE DU COMMERCE, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France


MR JACKY PIVETEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

- appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau, appareils et instruments d'énergie solaire et photovoltaïque, à savoir : - capteurs solaires et thermiques, chauffe-eau solaires - cellules photovoltaïques . service d'installation des appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et d'énergie solaire et photovoltaïque . distribution d'eau et d'électricité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.